Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ?
Référence
« Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ? », in M. Eude, A. Lami et M. Touzeil-Divina (dir.), L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), Éditions l’Épitoge, 2019, p. 187 s.
Résumé
Les régimes de responsabilité civile applicables aux dommages causés par les arbres sont étudiés dans leur diversité : responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait des bâtiments par analogie, responsabilité pour troubles anormaux du voisinage, responsabilités spéciales (forêts, arbres en bord de route). Sont articulées les conditions de mise en œuvre, les régimes probatoires et les solutions jurisprudentielles, dans une perspective de cohérence d’ensemble. La contribution s’inscrit dans une démarche pluridisciplinaire d’étude juridique de l’arbre.
Mots-clés
Arbre — Responsabilité du fait des choses — Troubles anormaux du voisinage — Forêt — Bord de route — Responsabilité civile