Les liens entre la responsabilité civile et l’assurance
Référence
Les liens entre la responsabilité civile et l’assurance, Mémoire, Master 2 Droit privé général, Université Panthéon-Assas, 2013, 147 p.
Résumé
Mémoire de Master 2 consacré à l’étude des interactions entre la responsabilité civile et le contrat d’assurance. Sont analysées les influences réciproques (l’assurance comme facteur d’évolution de la responsabilité, la responsabilité comme facteur de configuration des garanties), les figures classiques (subrogation de l’assureur, recours contre l’assuré, partage de responsabilité) et les évolutions contemporaines (multiplication des assurances obligatoires, fonds d’indemnisation). Travail fondateur de l’orientation doctorale et académique ultérieure de l’auteur.
Mots-clés
Responsabilité civile — Assurance — Subrogation — Mémoire — Master 2 — Droit privé général